Questions CSE

Protocole électoral CSE, calendrier des élections CSE, procès verbal des élections CSE

Réunions du CSE, heures de délégation, secrétaire du CSE, trésorier du CSE

Réunions du CSE, heures de délégation, secrétaire du CSE, trésorier du CSE

Budget social, budget de fonctionnement, transfert du budget de fonctionnement 

Consultation sur la situation économique et financière, base de données uniques (BDES)

Rôle du CSE en matière de santé, commission santé, sécurité et conditions de travail